Fourniture et livraison de matériels et d'équipements sportifs - Relance lot 3 : Fourniture et pose d'équipements de terrain de grands jeux et indoor
Contracting Authority
Publication (OJ)
Submission Deadline
Estimated Value
Procedure Type
Buyer headquarters
Sector
Description
La durée de la présente consultation (01/10/2026 au 01/10/2030) est donnée à titre prévisionnel. La présente seconde consultation concerne uniquement la relance du lot 3 qui a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général à la suite d'une première consultation. L'accord-cadre porte sur l'acquisition et la livraison de matériels et d'équipements sportifs de toutes disciplines sportives. Le titulaire aura en charge le montage et/ou la pose des équipements des terrains de grands jeux et indoor, sauf indication contraire lors de la passation de la commande. Le Bordereau des Prix Unitaires du présent accord-cadre comporte des articles destinés à des pratiques de niveaux différents : scolaire, initiation, entrainement, compétition départementale, régionale, nationale et internationale. L'accord-cadre avec montant maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum pour chaque période de l'accord-cadre (1an) est le suivant : 300 000 euros HT Le montant maximum global pour la totalité des périodes de l'accord cadre (4ans) : 1 200 000 euros HT
CPV Codes
Lots (1)
La durée de la présente consultation (01/10/2026 au 01/10/2030) est donnée à titre prévisionnel. La présente seconde consultation concerne uniquement la relance du lot 3 qui a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général à la suite d'une première consultation. L'accord-cadre porte sur l'acquisition et la livraison de matériels et d'équipements sportifs de toutes disciplines sportives. Le titulaire aura en charge le montage et/ou la pose des équipements des terrains de grands jeux et indoor, sauf indication contraire lors de la passation de la commande. Le Bordereau des Prix Unitaires du présent accord-cadre comporte des articles destinés à des pratiques de niveaux différents : scolaire, initiation, entrainement, compétition départementale, régionale, nationale et internationale. L'accord-cadre avec montant maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum pour chaque période de l'accord-cadre (1an) est le suivant : 300 000 euros HT Le montant maximum global pour la totalité des périodes de l'accord cadre (4ans) : 1 200 000 euros HT
Award criteria
Review procedures
Review body
Tribunal administratif d'Amiens — Amiens
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique