Accord cadre relatif à la fourniture de mobilier de burau, d'accueil, scolaire, de restauration et d'hébergement
Contracting Authority
Publication (OJ)
Submission Deadline
Estimated Value
Contract Duration
Procedure Type
Lots
Buyer headquarters
Execution location
Sector
Description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de mobiliers de bureau, d'accueil, scolaires, de restauration et d'hébergement sur le périmètre géographique des régions des Hauts-de-France, de la Normandie, du Grand-Est, d'Ile de France, de la Bourgogne-Franche-Comté et de l'Auvergne-Rhône-Alpes.
CPV Codes
Lots (12)
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de mobilier pour bureau, accueil et établissements scolaires sur le périmètre géographique des Hauts de France
Award criteria
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de mobilier pour bureau, accueil et établissements scolaires sur le périmètre géographique de la Normandie
Award criteria
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de mobilier pour bureau, accueil et établissements scolaires sur le périmètre géographique du Grand Est
Award criteria
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de mobilier pour bureau, accueil et établissements scolaires sur le périmètre géographique de l'Ile de France
Award criteria
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de mobilier pour bureau, accueil et établissements scolaires sur le périmètre géographique de la Bourgogne-Franche-Comté
Award criteria
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de mobilier pour bureau, accueil et établissements scolaires sur le périmètre géographique de l'Auvergne-Rhône-Alpes
Award criteria
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de mobilier pour restauration et hébergement, sur le périmètre géographique des Hauts-de-France, de la Normandie et du Grand-Est.
Award criteria
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de mobilier pour restauration et hébergement, sur le périmètre géographique de l'Ile de France
Award criteria
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de mobilier pour restauration et hébergement, sur le périmètre géographique de la Bourgogne-Franche-Comté et de l'Auvergne-Rhône-Alpes.
Award criteria
Le présent accord cadre a pour objet la réparation et/ou transformation de mobilier et mobilier issu de l’Upcycling, périmètre Hauts-de-France, Normandie, Grand-Est - Réservé SIAE
Award criteria
Le présent accord cadre a pour objet la réparation et/ou transformation de mobilier et mobilier issu de l’Upcycling, périmètre Ile de France - réservé SIAE
Award criteria
Le présent accord cadre a pour objet la réparation et/ou transformation de mobilier et mobilier issu de l’Upcycling, périmètre Bourgogne-Franche-Comté, Auvergne-Rhône-Alpes - réservé SAIE
Award criteria
Review procedures
Review body
Tribunal Administratif d'Amiens — AMIENS CEDEX 01
Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d'Amiens, jusqu'à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter le la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne