Acquisition de documents non scolaires, pour l'ensemble des bibliothèques et des centres de documentation de la Ville de Châteauroux
Contracting Authority
Publication (OJ)
Submission Deadline
Contract Duration
Procedure Type
Lots
Buyer headquarters
Execution location
Sector
Description
Le présent accord-cadre à bons de commandes, avec montant minimum et montant maximum a pour objet l'achat de documents non scolaires (ouvrage de littérature, fonds local, DVD, CD, partitions...) pour l'ensemble des bibliothèques et des centres de documentation de la Ville de Châteauroux.
CPV Codes
Lots (6)
Ce lot porte sur la fourniture d'ouvrages de littérature (romans, poésie, théâtre, etc.), d'ouvrages documentaires, de bandes dessinées, de romans graphiques et de mangas pour adultes pour le réseau des bibliothèques de la Ville de Châteauroux, à l'exception des documents édités dans le Berry ou consacrés au Berry.
Ce lot concerne la fourniture pour le réseau des bibliothèques de la Ville de Châteauroux d'ouvrages adultes et jeunesse concernant le Berry et tous documents diffusés, écrits ou auto-édités (ISBN et numéro de dépôt légal obligatoire) par des auteurs locaux.
Ce lot porte sur la fourniture d'ouvrages de fiction, de documentaires et de bandes dessinées et mangas destinés à un public d'enfants jusqu'à 13 ans pour le réseau des bibliothèques de la Ville de Châteauroux, incluant des livres et des livres-CD.
Ce lot concerne la fourniture de vidéogrammes (DVD et Blu-ray) de fictions et documentaires pour adultes et enfants, avec droits négociés pour le prêt et/ou la consultation sur place individuelle et collective, pour le Réseau des bibliothèques.
Ce lot concerne la fourniture de documents sonores musicaux adultes et jeunesse pour le réseau des bibliothèques de la Ville de Châteauroux.
Ce lot concerne la fourniture de partitions, de méthodes musicales pour le réseau des bibliothèques de la Ville de Châteauroux.
Review procedures
Review body
Tribunal administratif de Limoges — Limoges
Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L551-1 et suivants du code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (article R421-1 et suivants du code de justice administrative). Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités concernant l'attribution du marché.